https://www.wiki.archivesnumeriques.hst.ulaval.ca/index.php?action=history&feed=atom&title=%C3%89valuation_mon%C3%A9taireÉvaluation monétaire - Historique des versions2026-04-23T14:14:16ZHistorique des versions pour cette page sur le wikiMediaWiki 1.41.1https://www.wiki.archivesnumeriques.hst.ulaval.ca/index.php?title=%C3%89valuation_mon%C3%A9taire&diff=136&oldid=prevDajol13 : Page créée avec « L’acte d’évaluer se définit comme le fait de déterminer la valeur, le prix de quelque chose<ref>Marcel Caya, « L’évaluation monétaire : un instrument d’a... »2014-04-13T00:43:56Z<p>Page créée avec « L’acte d’évaluer se définit comme le fait de déterminer la <a href="/index.php?title=Valeur" title="Valeur">valeur</a>, le prix de quelque chose<ref>Marcel Caya, « L’évaluation monétaire : un instrument d’a... »</p>
<p><b>Nouvelle page</b></p><div>L’acte d’évaluer se définit comme le fait de déterminer la [[valeur]], le prix de quelque chose<ref>Marcel Caya, « L’évaluation monétaire : un instrument d’acquisition », ''Archives'' 28 (1996-1997), 51.</ref>. En archivistique, nous utilisons le terme pour qualifier la fonction d’[[évaluation]] des valeurs et, pour qualifier l’un des outils d’[[acquisition]], le processus d’évaluation monétaire. <br />
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L’évaluation monétaire est génériquement « un [[processus]] par lequel un professionnel compétent (ou un expert d’un domaine particulier) porte un jugement sur le prix d’un ensemble de documents originaux de valeur permanente crées ou réunis dans le cadre des activités » d’une personne ou d’un organisme<ref>''Ibid''., 49.</ref>.<br />
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« L’évaluation des archives est un phénomène typiquement Nord-américain, le résultat d’un contexte fiscal encourageant les dons de biens culturels à des organismes publics ou reconnus. »<ref>''Ibid''., 51.</ref> Les milieux archivistiques canadiens et américains n’ont pas, pour la plupart, les budgets nécessaires pour faire l’achat de biens culturels. <br />
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==Homonymie du concept: différente dans leur approche==<br />
L’évaluation archivistique et l’évaluation monétaire reposent sur des bases distinctes, la première s’efforçant de juger les valeurs administratives, culturelles et sociales des archives tandis que l’autre détermine la valeur monétaire d’un ensemble documentaire.<br />
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Bien que toutes deux similaires sur certains plans, l’évaluation monétaire renvoie à des facteurs économiques et on doit éviter le glissement homonymique entre l’évaluation de valeur qualitative et sociale et celle de valeur monétaire, d’intérêt hypothétique. « Dans le premier cas, les conclusions constituent un instrument de jugement servant à décider d’une action éventuelle ; dans l’autre, l’objectif est rempli dès l’obtention du résultat. »<ref>''Ibid''., 54.</ref><br />
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==Juste valeur marchande : concept clé de l’évaluation monétaire==<br />
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L’évaluation monétaire est accompagnée du concept de juste valeur marchande. «Il s’agit généralement de la valeur la plus élevée que vous pourriez obtenir si vous vendiez votre bien sur un marché libre qui n’est soumis à aucune restriction entre un acheteur et un vendeur consentants qui agissent indépendamment l’un de l’autre. »<ref>Agence du Revenu du Canada, ''Les dons et l'impôt'', 2012, 5. ([http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/tg/p113/p113-12f.pdf version PDF])</ref><br />
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==Notes et références==<br />
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<references/><br />
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==Bibliographie complémentaire==<br />
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* The National Archival Appraisal Board (NAAB) / Le Conseil national d'évaluation des archives (CNÉA), ''Évaluation monétaire. Bibliographie'', 2007. ([http://www.naab.ca/Files/BibliographieJuill07.doc fichier .doc])<br />
<br />
* Caya, Marcel, «Évaluation monétaire», ''La Gestion des archives photographiques'', Normand Charbonneau et Mario Robert éds., Sainte-Foy, Presses de l'Université du Québec, 2001, 63-81.</div>Dajol13